Site : www.vandoncourt.fr
En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du Site Internet de Vandoncourt, l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :
PROPRIETAIRE DU SITE :
Dénomination sociale : MAIRIE DE VANDONCOURT
Forme juridique : Collectivité territoriale
Adresse : 2 rue des Damas 25230 – VANDONCOURT
Siren : 212505861
Siren du siège social : 21250586100014
Téléphone : 03 81 34 57 23
HEBERGEUR DU SITE INTERNET :
Nom : LWS PARIS
Adresse : 10 rue Penthièvre 75008 PARIS
Siren : 450453881
Siren du siège social : 45045388100028
Téléphone : 08 92 97 05 79
Personnes désignées par la commune de Vandoncourt:
Responsable de la publication : M. Dominique BOUVERESSE maire de Vandoncourt
Conception graphique et réalisation du site : M. Stéphane LIPPI conseiller municipal
Les animations éditoriales et les mises à jour du site vandoncourt.fr sont gérées par Mairie de Vandoncourt.
Les informations contenues et publiées sur ce site sont régulièrement mises à jour. Toutefois, malgré toute l’attention apportée, des omissions ou des inexactitudes peuvent apparaître. Si vous en constatez, vous pouvez nous le signaler par mail en donnant un maximum de précisions (type d’ordinateur et de navigateur, lien de la page…) afin que l’équipe procède à la modification.
Propriété
En vous connectant à ce site Vandoncourt.fr, vous accédez à un contenu protégé par la loi, notamment par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle (Articles L. 111-1 et suivants).
Le Site et chacun des éléments qui le compose, et notamment les articles, illustrations, photographies, animations, etc., sont la propriété intellectuelle exclusive de Mairie de Vandoncourt à l’exception des marques ou d’une manière générale de tout signe distinctif appartenant à des tiers qui pourrait être cité ou publié.
Toute reproduction ou utilisation des photographies ou des vidéos est interdite.
Mairie de Vandoncourt autorise tout site Internet ou tout autre support à citer l’adresse de son site ou à mettre en place un lien hypertexte à des fins gratuites. Toute utilisation de liens vers le site Vandoncourt.fr, à des fins commerciale et publicitaire, est interdite.
Mairie de Vandoncourt se réserve le droit de demander la suppression d’un lien qu’elle estime non conforme à sa ligne éditoriale.
Les liens hypertextes externes mis en place et les contenus des sites tiers, vers lesquels ils sont dirigés, ne sauraient engager la responsabilité de Mairie de Vandoncourt.
Toute utilisation ou reproduction du logo est interdite. Il vous est cependant possible de nous demander l’autorisation de l’utiliser à des fins de communication.
Politique de Gestion des cookies
Qu’est-ce qu’un cookie ?
Un cookie informatique, également appelé « traceur de connexion » est l’équivalent d’un petit fichier texte qui peut être stocké sur un terminal de type ordinateur ou appareil mobile (tablette, téléphone mobile, ou tout autre appareil optimisé pour Internet) de l’Utilisateur par les sites Internet qu’il consulte.
Les cookies sont gérés par le navigateur Internet de l’Utilisateur qui le conservera pendant une certaine durée et le renverra au serveur web chaque fois que l’Utilisateur s’y reconnectera. Les cookies ont une durée de vie limitée et sont supprimés par le navigateur une fois celle-ci expirée. Seule la société qui dépose le cookie est susceptible de lire ou de modifier les informations contenues dans ce cookie (Définition proposée par la CNIL : https://www.cnil.fr/fr/definition/cookies).
Le site de Mairie de Vandoncourt utilise des cookies, destinés à stocker sur votre poste des informations relatives à votre navigation sur notre site. Il récupère et enregistre des informations de notre site et de votre poste (pages consultées, la date et l’heure de la consultation, système d’exploitation utilisé, navigateur utilisé, …) qui pourront être lues lors de visites ultérieures, mais que nous pouvons également utiliser pour analyser et améliorer le fonctionnement de notre site, en renforcer la sécurité et en déduire des statistiques d’utilisation.
Différents types de cookies sont utilisés sur notre site, ils ont des finalités différentes. Certains peuvent être nécessaires à votre utilisation de notre site.
L’ensemble des cookies a une durée de validité maximale de 6 mois.
Comment accepter ou refuser les cookies ?
Vous pouvez à tout moment choisir de désactiver ces cookies en paramétrant de 2 manières :
- Depuis le site, en cliquant sur « REFUSER » depuis le bandeau d’information dédié aux Cookies que vous voyez apparaître lors de votre première visite ;
Dans votre navigateur Internet. Nous vous rappelons que le paramétrage est susceptible de modifier vos conditions d’accès à nos services nécessitant l’utilisation de cookies (si votre navigateur est configuré de manière à refuser l’ensemble des cookies).
Mise à jour des mentions légales
Mairie de Vandoncourt se réserve le droit de mettre à jour, à tout moment, la présente liste des mentions légales, en fonction de l’évolution des contenus du site et des contraintes supplémentaires de protection nécessaires.
Dernière mise à jour le 03/02/2026